Pour les travaux de réutilisation ou de réhabilitation

• Les études d’esquisse (bâtiment) les études préliminaires.
  Ayant pour objet : de proposer une ou plusieurs solutions d’ensemble, d’en indiquer les délais de réalisation et compatibilité avec l’enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux; de vérifier la faisabilité de l’opération au regard des différentes contraintes du programme et du site.

• Les études de diagnostiques.
  permettant dans le cas d’une opération de réutilisation ou de réhabilitation de renseigner le maître de l’ouvrage sur l’état du bâtiment ou de l’ouvrage et sur la faisabilité de l’opération et permettent d’établir un état des lieux; de fournir une analyse fonctionnelle, urbanistique, architecturale, technique et de résistance dans la cas de travaux d’infrastructures; de permettre d’établir un programme fonctionnel d’utilisation du bâtiment ou de l’ouvrage ainsi qu’une estimation financière et d’en déduire la faisabilité de l’opération. Le maître d’œuvre 3C préconise, éventuellement, des études complémentaires d’investigation des existants, des méthodes de réparation ou de confortement assorties de délais de réalisation et de mise en œuvre. et pour tous types de travaux (réhabilitation et neufs)
  

• Les études d’avant-projet.
  Qui comprennent des études d’avant-projet sommaire (APS) et des études d’avant-projet définitif (APD), permettant de déterminer les surfaces détaillées de tous les éléments du programme; d’arrêter en plans, coupes et façades, les dimensions, ainsi que son aspect; de proposer une implantation topographique des principaux ouvrages; de définir les principes constructifs, les matériaux et les installations techniques; d’établir l’estimation définitive du coût prévisionnel des travaux, décomposés en lots séparés; et permettre au maître de l’ouvrage d’arrêter définitivement le programme; et l’établissement du forfait de rémunération dans les conditions prévues par le contrat de maîtrise d’œuvre.
  

• Les études d’avant-projet.
  Ayant pour objet : de préciser par des plans, coupes et élévations, les formes des différents éléments de la construction, la nature et les caractéristiques des matériaux et les conditions de leur mise en œuvre; de préciser la solution d’ensemble et les choix techniques, architecturaux et paysagers; de déterminer l’implantation, et l’encombrement de tous les éléments de structure et de tous les équipements techniques; de préciser les tracés des alimentations et évacuations de tous les fluides; d’établir un coût prévisionnel des travaux décomposés par corps d’état, sur la base d’un avant-métré; de permettre au maître de l’ouvrage, au regard de cette évaluation, d’arrêter le coût prévisionnel de la réalisation de l’ouvrage et, par ailleurs, d’estimer les coûts de son exploitation; et déterminer le délai global de réalisation de l’ouvrage.
  
  

• L’assistance pour la mise au point des marché de travaux et dossiers de consultations des entreprises.
  Sur la base des études, elle a pour objet: de préparer la consultation des entreprises, en fonction du mode de passation et de dévolution des marchés; de préparer, s’il y a lieu, la sélection des candidats et d’examiner les candidatures obtenues; d’analyser les offres des entreprises et, s’il y a lieu, les variantes à ces offres; de préparer les mises au point permettant la passation du ou des contrats de travaux par le maître de l’ouvrage.
  

• La direction de l’exécution du contrat de travaux,
  Les études d’exécution permettent la réalisation de l’ouvrage, pour l’ensemble de l’ouvrage ou pour les seuls lots concernés: d’élaborer les schémas fonctionnels, les notes techniques et de calcul qui précèdent et commandent celles des plans d’exécution; d’établir tous les plans d’exécution, repérages et spécifications à l’usage du chantier ainsi que les plans de synthèse correspondants; d’établir, sur la base des plans d’exécution, un devis quantitatif détaillé par lots; d’établir le calendrier prévisionnel d’exécution des travaux par lots; d’effectuer la mise en cohérence technique des documents fournis par les entreprises.
  Lorsque les études d’exécution sont, partiellement ou intégralement, réalisées par les entreprises, le maître d’œuvre s’assure que les documents qu’elles ont établis respectent les dispositions du projet et, dans ce cas, leur délivre son visa.
  

• L’ordonnancement et coordination des travaux,
  Qui ont respectivement pour objet: d’analyser les tâches élémentaires portant sur les études d’exécution et les travaux, de déterminer leurs enchaînements ainsi que leur chemin critique par des documents graphiques; d’harmoniser dans le temps et dans l’espace les actions des différents intervenants au stade des travaux; et jusqu’à la levée des réserves dans les délais impartis dans le ou les contrats de travaux, de mettre en application les diverses mesures d’organisation arrêtées au titre de l’ordonnancement et de la coordination.Lorsque les études d’exécution sont, partiellement ou intégralement, réalisées par les entreprises, le maître d’œuvre s’assure que les documents qu’elles ont établis respectent les dispositions du projet et, dans ce cas, leur délivre son visa.
  

• L’assistance aux opérations de réception et pendant la période de garantie de parfait achèvement,
  Apportée au maître de l’ouvrage lors des opérations de réception et pendant la période de garantie de parfait achèvement ayant pour objet: d’organiser les opérations préalables à la réception des travaux; d’assurer le suivi des réserves formulées lors de la réception des travaux jusqu’à leur levée; de procéder à l’examen des désordres signalés par le maître de l’ouvrage; de constituer le dossier des ouvrages exécutés nécessaires à leur exploitation
  

Décret n° 93-1268 du 29 novembre 1993 relatif aux missions de maîtrise d’œuvre – Bâtiment

Décret n° 93-1268 du 29 novembre 1993 relatif aux missions de maîtrise d’œuvre – V.R.D. Infrastructure